"944 W 15-57, 60-63, 71-72, 74-78"

Aide à la recherche

1
Hospice civil de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

Cote

944 W 44
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Hospice civil de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Producteur :

Préfecture
2
Arrondissement de Nyons.

Date

1868-1901

Cote

944 W 76
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Registre des impositions communales extraordinaires...
- Arrondissement de Nyons.
Producteur :

Préfecture
3
Association patriotique pour la liberté de la presse.

Date

1833-1924

Cote

944 W 35
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Association patriotique pour la liberté de la presse.
Producteur :

Préfecture
4
Statistiques. - États des moulins, usines et autres établissements (an XI) ; états des moulins à farine en activité (1809) ; états des établissements industriels (1846).

Date

An XI-1846

Cote

944 W 37
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Statistiques. - États des moulins, usines et autres...
Producteur :

Préfecture
5
1896-1898

Cote

944 W 26
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Comptabilité départementale.
- Emprunts.
- Dossiers.
- 1896-1898
Producteur :

Préfecture
6
Correspondance administrative entre la sous-préfecture et le préfet.

Date

1904-1912

Cote

944 W 28
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Instruction primaire (arrondissement de Nyons).
- Correspondance administrative entre la sous-préfecture...
Producteur :

Préfecture
7
Service départemental des assurances sociales : états nominatifs des traitements(1933-1935) ; inspection du travail : états nominatifs des traitements (1934-1935) : inspection de l'assistance publique : états nominatifs (1933-1935).

Date

1933-1935

Cote

944 W 16
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Rémunération.
- Service départemental des assurances sociales : états...
Producteur :

Préfecture
8
1792-1810

Cote

944 W 77
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Instuctions, cirulaires, avis, arrêtés, ordonnances...
- 1792-1810
Producteur :

Préfecture
9
Sous-préfecture de Nyons. - Correspondance administrative entre le sous-préfet de Nyons et la préfecture à propos de boulangers refusant de vendre leur pain.

Date

1811-1927

Cote

944 W 53
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Sous-préfecture de Nyons. - Correspondance administrative...
Producteur :

Préfecture
10
Arrondissement de Die.

Date

1868-1900

Cote

944 W 75
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Registre des impositions communales extraordinaires...
- Arrondissement de Die.
Producteur :

Préfecture
11
Commission paritaire de conciliation.

Date

1937-1938

Cote

944 W 30
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Commission paritaire de conciliation.
Producteur :

Préfecture
12
Commune de Romans. - Pétition et listes de protestation des habitants suite à la décision du conseil municipal d'augmenter le prix du service de seaux, règlement pour les concessions d'eau.

Date

1909-1857

Cote

944 W 59
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Commune de Romans. - Pétition et listes de protestation...
Producteur :

Préfecture
13
Commune de Rochebaudin. - Pétition des habitants adressée à l'évêque afin d'ériger l'église en chapelle.

Date

1811-1927

Cote

944 W 50
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Commune de Rochebaudin. - Pétition des habitants adressée...
Producteur :

Préfecture
14
Exécutions capitales.

Date

1832-1929

Cote

944 W 63
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Exécutions capitales.
Producteur :

Préfecture
15
Création de ressources extraordinaires, impositions extraordinaires.

Date

1896-1904

Cote

944 W 23
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Comptabilité départementale.
- Création de ressources extraordinaires, impositions...
Producteur :

Préfecture
16
Société amicale des agents-voyers de la Drôme.

Date

1919-1924

Cote

944 W 34
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Société amicale des agents-voyers de la Drôme.
Producteur :

Préfecture
17
Administration pénitentiaire. - Tableau des circonscriptions pénitentaires, circulaires ministérielles (1892-1910) ; personnel pénitentiaire : titres de pension, indemnités à des gardiens (1894-1907) ; renseignements sur les prisonniers(1892-1906) ; libérations conditionnelles et réduction de peine : propositions et accords (1896-1909) ; demandes d'encellulement (1901-1909) ; détentions par voie de correction paternelle (1904-1907) ; évasions et avis de recherche (1894-1904) ; autorisations de pénétration dans les prisons (1892,1894) ; rapport annuel sur l'état sanitaire des prisons du département (1898-1899).

Date

1892-1910

Cote

944 W 21
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Administration pénitentiaire. - Tableau des circonscriptions...
Producteur :

Préfecture
18
Hospice de Saint-Agnan.

Date

1828-1812

Cote

944 W 46
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Hospice de Saint-Agnan.
Producteur :

Préfecture
19
Maladies contagieuses des animaux.

Date

1904-1938

Cote

944 W 32
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Maladies contagieuses des animaux.
Producteur :

Préfecture
20
Renseignements sur les établissements de crédit qui consentent des emprunts au département, dossiers.

Date

1866-1872

Cote

944 W 24
- Contexte : 944 W - Préfecture.
- Documents à intégrer dans les séries modernes.
- Comptabilité départementale.
- Emprunts.
- Renseignements sur les établissements de crédit qui...
Producteur :

Préfecture

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Contexte : 944 W - Préfecture.

Producteur :

Arrondissement de Nyons.

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Producteur :

Association patriotique pour la liberté de la presse.

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Contexte : 944 W - Préfecture.

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Statistiques. - États des moulins, usines et autres établissements (an XI) ; états des moulins à farine en activité (1809) ; états des établissements industriels (1846).

Date

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Contexte : 944 W - Préfecture.

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1896-1898

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Contexte : 944 W - Préfecture.

Producteur :

Correspondance administrative entre la sous-préfecture et le préfet.

Date

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Contexte : 944 W - Préfecture.

Producteur :

Service départemental des assurances sociales : états nominatifs des traitements(1933-1935) ; inspection du travail : états nominatifs des traitements (1934-1935) : inspection de l'assistance publique : états nominatifs (1933-1935).

Date

Cote

Contexte : 944 W - Préfecture.

Producteur :

1792-1810

Cote

Contexte : 944 W - Préfecture.

Producteur :

Sous-préfecture de Nyons. - Correspondance administrative entre le sous-préfet de Nyons et la préfecture à propos de boulangers refusant de vendre leur pain.

Date

Cote

Contexte : 944 W - Préfecture.

Producteur :

Arrondissement de Die.

Date

Cote

Contexte : 944 W - Préfecture.

Producteur :

Commission paritaire de conciliation.

Date

Cote

Contexte : 944 W - Préfecture.

Producteur :

Commune de Romans. - Pétition et listes de protestation des habitants suite à la décision du conseil municipal d'augmenter le prix du service de seaux, règlement pour les concessions d'eau.

Date

Cote

Contexte : 944 W - Préfecture.

Producteur :

Commune de Rochebaudin. - Pétition des habitants adressée à l'évêque afin d'ériger l'église en chapelle.

Date

Cote

Contexte : 944 W - Préfecture.

Producteur :

Exécutions capitales.

Date

Cote

Contexte : 944 W - Préfecture.

Producteur :

Création de ressources extraordinaires, impositions extraordinaires.

Date

Cote

Contexte : 944 W - Préfecture.

Producteur :

Société amicale des agents-voyers de la Drôme.

Date

Cote

Contexte : 944 W - Préfecture.

Producteur :

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